Déposée le 21 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTHIAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APSELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTHIAU domicilié(e) Z.I Actisud, 6, rue du commerce,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 443 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUTHIAU SAS domicilié(e) Z.I Actisud, 6, rue du commerce,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.
La marque APSELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSELIA est expirée depuis le 21 juin 2014.
ROUTHIAU SAS - Z.I Actisud, 6, rue du commerce,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France - SIREN 786443150
ROUTHIAU SAS - Z.I Actisud, 6, rue du commerce,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Appareil de chauffage et de climatisation fonctionnant au gaz, fioul, électricité, solaire Appareil de production d'eau chaude, de distribution et de purification d'eau. Installation sanitaire. Meubles, glaces, miroirs, éviers, robinetterie de salle de bains et de cuisine.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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