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Marques déposées par l'association loi 1901 Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme
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Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme
Marque expirée - Marque en non vigueur

Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme
Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3484647
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
Route des abolitions de l\'esclavage et des Droits de l\'Homme de Route des abolitions de l\'esclavage et des Droits de l\'Homme

Présentation de la marque Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme

Déposée le 22 février 2007 par l'association loi 1901 Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme »

Le déposant est l'association loi 1901 Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme domicilié(e) 8 B Rue de la Grande Oie,25300 HOUTAUD - 25300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 563 275 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme domicilié(e) 8 B Rue de la Grande Oie,25300 HOUTAUD - 25300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme est expirée depuis le 22 février 2017.


Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme Association Loi 1901 - 8 B Rue de la Grande Oie,25300 HOUTAUD - 25300 - France - SIREN 484563275


Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme - 8 B Rue de la Grande Oie,25300 HOUTAUD - 25300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Organisation de voyages ;

Éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.