Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL DE VIENNE CHAPTER
ROUTE 86, SARL

Numéro de dépôt :
3951379
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
VAL DE VIENNE CHAPTER de ROUTE 86

Présentation de la marque VAL DE VIENNE CHAPTER

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUTE 86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL DE VIENNE CHAPTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUTE 86 domicilié(e) 2 RUE BESSIE COLEMAN - 86000 - POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 354 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUTE 86, M. CHASSELINE PHILIPPE domicilié(e) 2 RUE BESSIE COLEMAN - 86000 - POITIERS - France.

La marque VAL DE VIENNE CHAPTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE VIENNE CHAPTER est expirée depuis le 1 octobre 2022.


ROUTE 86, SARL - 2 RUE BESSIE COLEMAN - 86000 - POITIERS - France - SIREN 421354911


ROUTE 86, M. CHASSELINE PHILIPPE - 2 RUE BESSIE COLEMAN - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; porte-monnaie ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.