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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTE 83
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ROUTE 83
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUTE 83
ROUTE 83, SAS

Numéro de dépôt :
4349242
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
ROUTE 83 de ROUTE 83

Présentation de la marque ROUTE 83

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTE 83 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUTE 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTE 83 domicilié(e) Route Départementale 560, Lieudit le Plan de Seguirane - 83119 - BRUE AURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERA CONSEILS JURIS, M. Axel GASET domicilié(e) 21 ZA la laouve, Route de Barjols - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France.

La marque ROUTE 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE 83 arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


ROUTE 83, SAS - Route Départementale 560, Lieudit le Plan de Seguirane - 83119 - BRUE AURIAC - France


EXPERA CONSEILS JURIS, M. Axel GASET - 21 ZA la laouve, Route de Barjols - 83470 - SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 30 juin 2017 - Retrait partiel n°703147 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; aucun de ces services n'étant à destination des baristas ;

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.