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Marques déposées par le nom "ROUSTAN Jean-Paul Pierre Gérard"

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marque Z-A

SGM FRANCE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3066011
Date de dépôt: 22 novembre 2000
Date d'expiration: 22 novembre 2010

Classes: 00 35 36 41

SGM PACA

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3066010
Date de dépôt: 22 novembre 2000
Date d'expiration: 22 novembre 2010

Classes: 00 35 36 41