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Marques déposées par madame ROUSTAN Jacqueline
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DANAE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANAE
Mme ROUSTAN Jacqueline
Melle PITTAVINO Sandrine

Numéro de dépôt :
3048417
Date de dépôt :
28/08/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2010
DANAE de ROUSTAN Jacqueline

Présentation de la marque DANAE

Déposée le 28 août 2000 par madame ROUSTAN Jacqueline et Melle PITTAVINO Sandrine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Les déposants sont madame ROUSTAN Jacqueline domicilié(e) 796 CHEMIN DES COMBES, 06600 ANTIBES - France et Melle PITTAVINO Sandrine, domicilié(e) 124 CHEMIN DES BASSES BREGUIERES, 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle PITTAVINO Sandrine - France.

La marque DANAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANAE est expirée depuis le 28 août 2010.


Mme ROUSTAN Jacqueline - 796 CHEMIN DES COMBES, 06600 ANTIBES - France

Melle PITTAVINO Sandrine - 124 CHEMIN DES BASSES BREGUIERES, 06600 ANTIBES - France - SIREN 4


Melle PITTAVINO Sandrine - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339191 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Maroquinerie, sac à main, ceinture, porte-feuille. Meubles, miroirs, cadres.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.