Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FENALS
ROUSTAN-FONTANEL Andrée, Colette

Numéro de dépôt :
1571786
Date de dépôt :
12/01/1990
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
12/01/2000
LES FENALS de ROUSTAN-FONTANEL Andrée

Présentation de la marque LES FENALS

Déposée le 12 janvier 1990 par ROUSTAN-FONTANEL Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES FENALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSTAN-FONTANEL Andrée, Colette, domicilié(e) Domaine Les Fenals, 11510 Fitou - France.

La marque LES FENALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FENALS est expirée depuis le 12 janvier 2000.

ROUSTAN-FONTANEL Andrée a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BARON DE PERON


ROUSTAN-FONTANEL Andrée, Colette - Domaine Les Fenals, 11510 Fitou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

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