Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BARON DE PERON
ROUSTAN-FONTANEL Andrée

Numéro de dépôt :
92412977
Date de dépôt :
26/03/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
26/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU BARON DE PERON

Déposée le 26 mars 1992 par la société ROUSTAN-FONTANEL Andrée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CHATEAU BARON DE PERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la société ROUSTAN-FONTANEL Andrée domicilié(e) LES FENALS, 11510 FITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 298 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ROUSTAN-FONTANEL Andrée Colette - France.

La marque CHATEAU BARON DE PERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BARON DE PERON est expirée depuis le 26 mars 2002.

ROUSTAN-FONTANEL Andrée a également déposé les autres marques suivantes : LES FENALS


ROUSTAN-FONTANEL Andrée - LES FENALS, 11510 FITOU - France - SIREN 307298505


Mme ROUSTAN-FONTANEL Andrée Colette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Vins AOC F