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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX
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MAXI-CAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXI-CAR
ROUSSON & CHAMOUX S.A.

Numéro de dépôt :
1402174
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque MAXI-CAR

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAXI-CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSON & CHAMOUX domicilié(e) 42110 FEURS (dossier no 2080209) - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 750 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2080209) - France.

La marque MAXI-CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAXI-CAR est expirée depuis le 2 avril 2007.

ROUSSON & CHAMOUX a également déposé les autres marques suivantes : MAXI CAR


ROUSSON & CHAMOUX S.A. - 42110 FEURS (dossier no 2080209) - France - SIREN 885750042


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2080209) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1996 n°2080209 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427762 - Publication au BOPI 2006-02-06

Inscription le 6 février 2006 - Transmission totale de propriété n°427761 - Publication au BOPI 2006-02-06

Moyeux avants et arrières ordinaires ou à tambours pour bicyclettes, tandems ou similaires.