Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXTER
ROUSSON CHAMOUX SA. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1561272
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1999
EXTER de ROUSSON   CHAMOUX SA

Présentation de la marque EXTER

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUSSON CHAMOUX SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSON CHAMOUX SA domicilié(e) 42110 FEURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque EXTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXTER est expirée depuis le 16 novembre 1999.

ROUSSON CHAMOUX SA a également déposé les autres marques suivantes : RFG


ROUSSON CHAMOUX SA. (société anonyme) - 42110 FEURS - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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