Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS
/
Régal Catalan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régal Catalan
ROUSSILLON SALAISONS, S.A.S

Numéro de dépôt :
3815229
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2021
Régal Catalan de ROUSSILLON SALAISONS

Présentation de la marque Régal Catalan

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Régal Catalan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS domicilié(e) 219 ETTORE BUGATTI - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 811 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILLON SALAISONS domicilié(e) 219 ETTORE BUGATTI - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Régal Catalan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régal Catalan est expirée depuis le 17 mars 2021.

ROUSSILLON SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : L'artisan du goût , REGAL DU SUD LE SAVOIR-FAIRE CATALAN , GOURMEDELICES LES SAVEURS AUTHENTIQUES , GUSTO Y SABOR , Les Régalades du Sud , Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN


ROUSSILLON SALAISONS, S.A.S - 219 ETTORE BUGATTI - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 342811551


ROUSSILLON SALAISONS - 219 ETTORE BUGATTI - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.