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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS
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Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN
ROUSSILLON SALAISONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3351921
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
11/04/2015
Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN de ROUSSILLON SALAISONS

Présentation de la marque Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN

Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILLON SALAISONS domicilié(e) Chemin de Torremila, Mas Saint Christophe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 811 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard HERNANDEZ ROUSSILLON SALAISONS domicilié(e) Chemin de Torremila, Mas Saint Christophe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les saveurs authentiques DU PAYS BASQUE ET DU BEARN est expirée depuis le 11 avril 2015.

ROUSSILLON SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : Régal Catalan , L'artisan du goût , REGAL DU SUD LE SAVOIR-FAIRE CATALAN , GOURMEDELICES LES SAVEURS AUTHENTIQUES , GUSTO Y SABOR , Les Régalades du Sud


ROUSSILLON SALAISONS Société par actions simplifiée - Chemin de Torremila, Mas Saint Christophe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 342811551


Monsieur Gérard HERNANDEZ ROUSSILLON SALAISONS - Chemin de Torremila, Mas Saint Christophe,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481531 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Poissons, gibiers, jambons, graisses alimentaires, beurre, boudins (charcuterie) champignons conservés, charcuterie, choucroute, escargots, filets de poissons, foie, pâtés de foie, gélatine à usage alimentaire, gelée comestible, salades de légumes, légumes cuits, produits de la pêche, salaisons, saucisses, saucissons, thon, tripes, viandes de porc.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité ; reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Restauration (alimentation).