Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OP ROUSSILLON MEDITERRANEE
ROUSSILLON-MEDITERRANEE Organisation de Producteurs, Syndicat

Numéro de dépôt :
3296967
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/06/2014
OP ROUSSILLON MEDITERRANEE de ROUSSILLON-MEDITERRANEE Organisation de Producteurs

Présentation de la marque OP ROUSSILLON MEDITERRANEE

Déposée le 11 juin 2004 par la société ROUSSILLON-MEDITERRANEE Organisation de Producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OP ROUSSILLON MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la société ROUSSILLON-MEDITERRANEE Organisation de Producteurs domicilié(e) 325, Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 015 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel GOMEZ-TARIN ROUSSILLON-MEDITERRANEE domicilié(e) 325, Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque OP ROUSSILLON MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OP ROUSSILLON MEDITERRANEE est expirée depuis le 11 juin 2014.


ROUSSILLON-MEDITERRANEE Organisation de Producteurs, Syndicat - 325, Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN - 66000 - France - SIREN 415015403


Monsieur Daniel GOMEZ-TARIN ROUSSILLON-MEDITERRANEE - 325, Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 1 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412990 - Publication au BOPI 2005-06-01

Inscription le 27 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449303 - Publication au BOPI 2007-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Fruits et légumes frais. – gestion et administration commerciale (mise en marché, cotations,…) – services en agriculture (analyses, conseils, appui technique).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.