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Marques déposées par la société Roussillon Méditerranée Organisation de Producteurs de Fruits et Légumes
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LES JARDINS CATALANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES JARDINS CATALANS
Roussillon Méditerranée Organisation de Producteurs de Fruits et Légumes

Numéro de dépôt :
94526075
Date de dépôt :
17/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2014

Présentation de la marque LES JARDINS CATALANS

Déposée le 17 juin 1994 par la société Roussillon Méditerranée Organisation de Producteurs de Fruits et Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES JARDINS CATALANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la société Roussillon Méditerranée Organisation de Producteurs de Fruits et Légumes domicilié(e) 325 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2258158) - 66000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 015 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel Gomez-Tarin Roussillon-Méditerranée domicilié(e) 325 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2258158) - 66000 - France.

La marque LES JARDINS CATALANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JARDINS CATALANS est expirée depuis le 17 juin 2014.


Roussillon Méditerranée Organisation de Producteurs de Fruits et Légumes - 325 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2258158) - 66000 - France - SIREN 415015403


Monsieur Daniel Gomez-Tarin Roussillon-Méditerranée - 325 Avenue de Milan,66000 PERPIGNAN (dossier no 2258158) - 66000 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258158 - Publication au BOPI 2004-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Fruits et Légumes Frais et Secs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.