Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BSK
ROUSSILLON CONFECTION SARL au Capital de 250.000 F
Numéro de dépôt :
99805380
Date de dépôt :
29/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque BSK
Déposée le 29 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSILLON CONFECTION au Capital de 250.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BSK »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSILLON CONFECTION au Capital de 250.000 F domicilié(e) 23, avenue Ampère, 66330 CABESTANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 293 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILLON CONFECTION - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSILLON CONFECTION SARL au Capital de 250.000 F - 23, avenue Ampère, 66330 CABESTANY - France - SIREN 315293589
ROUSSILLON CONFECTION - France
Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336579 - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 2001-12-10
Sacs à main sacs de voyage, malettes, sacs de plage, sacs d'écoliers. Porte monnaie, portefeuilles, porte cartes. Parapluie. Cuir et imitations. Vêtement, à savoir chemises, salopette, pantalons, jeans, pull-overs, cyclistes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, par dessus, robes, blousons, vestes, tee-shirt, caleçons chaussures, botte, souliers de sport, bretelles ceintures, chapeaux, casquettes, cravates, echarpes. Foulards, gants.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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