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Marques déposées par ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION
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BIONA TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIONA TERRA
ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4456094
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
BIONA TERRA de ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION

Présentation de la marque BIONA TERRA

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIONA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION, Madame SANDRA FARRUGGIA domicilié(e) 23 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque BIONA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONA TERRA arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.


ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION - 23 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France


ROUSSILLON CHIPS DIFFUSION, Madame SANDRA FARRUGGIA - 23 AVENUE PAUL LAFARGUE - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.