Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROIS DE MAJORQUE
ROUSSILLON ALIMENTAIRE - LA CATALANE (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 66240 SAINT ESTEVE.

Numéro de dépôt :
1153540
Date de dépôt :
31/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROIS DE MAJORQUE

Déposée le 31 octobre 1980 par ROUSSILLON ALIMENTAIRE - LA CATALANE (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 66240 SAINT ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROIS DE MAJORQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSILLON ALIMENTAIRE - LA CATALANE (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 66240 SAINT ESTEVE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROIS DE MAJORQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROIS DE MAJORQUE est expirée depuis le 31 octobre 1990.

ROUSSILLON ALIMENTAIRE - LA CATALANE (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 66240 SAINT ESTEVE a également déposé les autres marques suivantes : LORTE


ROUSSILLON ALIMENTAIRE - LA CATALANE (COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE) 66240 SAINT ESTEVE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-14

VIANDE, POISSON, VOLAILLE ET GIBIER, EXTRAITS DE VIANDE, FRUITS ET LEGUMES CONSERVES, SECHES ET CUITS, GELEES, CONFITURES, OEUFS, LAIT ET AUTRES PRODUITS LAITIERS, HUILES ET GRAISSES COMESTIBLES, CONSERVES, PICKLES. BIERE, ALE ET PORTER, EAUX MINERALES ET GAZEUSES ET AUTRES BOISSONS NON ALCOOLIQUES, SIROPS ET AUTRES PREPARATIONS POUR FAIRE DES BOISSONS.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.