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Marques déposées par ROUSSILLE Jean Marie
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CHATEAU DE BION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BION
ROUSSILLE Jean Marie

Numéro de dépôt :
92415524
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE BION

Déposée le 30 mars 1992 par ROUSSILLE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE BION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est ROUSSILLE Jean Marie, domicilié(e) No 42, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSILLE Jean Marie - France.

La marque CHATEAU DE BION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BION est expirée depuis le 30 mars 2002.

ROUSSILLE Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BION


ROUSSILLE Jean Marie - No 42, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC - France


Monsieur ROUSSILLE Jean Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Chateau de Bion"