Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSILHE domicilié(e) 6 rue des Frères Lumière - 44119 - TREILLIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSILHE, M. MAXIME ROLANDEAU domicilié(e) 6 rue des Frères Lumière - 44119 - TREILLIERES - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134696.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSILHE, SAS - 6 rue des Frères Lumière - 44119 - TREILLIERES - France
ROUSSILHE, M. MAXIME ROLANDEAU - 6 rue des Frères Lumière - 44119 - TREILLIERES - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ; Tournevis ;
Lunettes (optique) ; Lunettes de soleil ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Luminaire, lustre ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Bracelets, colliers, bagues.
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