Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Annie Roussilhe Collection
ROUSSILHE Patrick

Numéro de dépôt :
3281547
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/03/2014
Annie Roussilhe Collection de ROUSSILHE Patrick

Présentation de la marque Annie Roussilhe Collection

Déposée le 23 mars 2004 par ROUSSILHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Annie Roussilhe Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est ROUSSILHE Patrick domicilié(e) 274, Avenue Henry CLEWS,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROUSSILHE Patrick domicilié(e) 274, Avenue Henry CLEWS,06210 MANDELIEU - 06210 - France.

La marque Annie Roussilhe Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Annie Roussilhe Collection est expirée depuis le 23 mars 2014.


ROUSSILHE Patrick - 274, Avenue Henry CLEWS,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Mr ROUSSILHE Patrick - 274, Avenue Henry CLEWS,06210 MANDELIEU - 06210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Cuir et imitations du cuir :Sacs de voyage, sacs à main, malles et valises, trousses de voyage (maroquinerie), portefeuilles, porte-cartes. Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants. Gants de Golf, clubs de golf, sac pour clubs de golf.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].