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Marques déposées par ROUSSET-ROUARD YVES
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VINUM NOSTRUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINUM NOSTRUM
ROUSSET-ROUARD YVES, FRANÇOIS, ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
3272897
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
VINUM NOSTRUM de ROUSSET-ROUARD YVES

Présentation de la marque VINUM NOSTRUM

Déposée le 6 février 2004 par ROUSSET-ROUARD YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINUM NOSTRUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est ROUSSET-ROUARD YVES, FRANÇOIS, ANNE-MARIE domicilié(e) La Citadelle,84560 MENERBES - 84560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SREC SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 504 CHEMIN SAINT JULES,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France.

La marque VINUM NOSTRUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINUM NOSTRUM est expirée depuis le 6 février 2014.


ROUSSET-ROUARD YVES, FRANÇOIS, ANNE-MARIE - La Citadelle,84560 MENERBES - 84560 - France


SREC SERVICE JURIDIQUE - 504 CHEMIN SAINT JULES,84210 ALTHEN DES PALUDS - 84210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Vins. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.