Marque expirée - Marque en non vigueur
ROMAIN ROUSSET CERAMIQUES
Numéro de dépôt :
3439060
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/07/2016
Présentation de la marque ROMAIN ROUSSET CERAMIQUES
Déposée le 6 juillet 2006 par Rousset Romain Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ROMAIN ROUSSET CERAMIQUES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROMAIN ROUSSET CERAMIQUES est expirée depuis le 6 juillet 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32