Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES ROCAILLES DU VIEUX CHAUMONT"
Numéro de dépôt :
1274030
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994
Présentation de la marque "LES ROCAILLES DU VIEUX CHAUMONT"
Déposée le 28 mai 1984 par monsieur ROUSSET Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LES ROCAILLES DU VIEUX CHAUMONT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES ROCAILLES DU VIEUX CHAUMONT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ROCAILLES DU VIEUX CHAUMONT" est expirée depuis le 28 mai 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46