Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVIA
ROUSSET Maurice

Numéro de dépôt :
1053363
Date de dépôt :
22/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUAVIA

Déposée le 22 janvier 1978 par ROUSSET Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSET Maurice domicilié(e) 29, rue Brézin - 75014 PARIS - France.

La marque AQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AQUAVIA est expirée depuis le 22 janvier 1988.


ROUSSET Maurice - 29, rue Brézin - 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002

Engins nautiques, appareils aériens

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.