Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEFACT
ROUSSET Denis Guy Robert

Numéro de dépôt :
3326047
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
ARTEFACT de ROUSSET Denis Guy Robert

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée le 26 novembre 2004 par ROUSSET Denis Guy Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 30 novembre 2024.

Le déposant est ROUSSET Denis Guy Robert domicilié(e) 1 avenue Pierre Grenier,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS ROUSSET domicilié(e) 1 avenue Pierre Grenier,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT est expirée depuis le 26 novembre 2014.

ROUSSET Denis Guy Robert a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON DE BOIS


ROUSSET Denis Guy Robert - 1 avenue Pierre Grenier,78220 VIROFLAY - 78220 - France


DENIS ROUSSET - 1 avenue Pierre Grenier,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-53

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Republication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Livres, affiches, albums, cartes, journeaux, prospectus, brochures, calendriers, matériel d'instruction ou d'enseignement sur tout support (à l'exception des appareils). Objets d'art uniques gravés ou lithographiés et reproductions de toute nature, gravures, imprimés, lithographies, dessins, photographies. Publicité, conseil en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine du mécénat, de la communication et de la publicité. Reproduction et diffusion de supports et de matériels de communication (publicité). Publication de livres. Production de films, organisation d'expositions, de colloques, de congrès, de concours ou de toute autre manifestation à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.