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Marques déposées par la société ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE
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DOMAINE DU NOBLE VAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU NOBLE VAL
ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3081473
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011
DOMAINE DU NOBLE VAL de ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE

Présentation de la marque DOMAINE DU NOBLE VAL

Déposée le 1 février 2001 par la société ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU NOBLE VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la société ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE domicilié(e) 41400 St GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 639 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent Roussely - Vigneron - France.

La marque DOMAINE DU NOBLE VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU NOBLE VAL est expirée depuis le 1 février 2011.


ROUSSELY VINCENT EXPLOITANT VIGNERON EN NOM PROPRE - 41400 St GEORGES - France - SIREN 429639990


Vincent Roussely - Vigneron - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Vins de qualité produits dans une région déterminée (vqprd) et vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée (vm qprd) provenant du domaine du noble val.