Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU VRAY-HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée
Monsieur ROUSSELOT Rémy

Numéro de dépôt :
96640859
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU VRAY-HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée

Déposée le 4 septembre 1996 par monsieur ROUSSELOT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VRAY-HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée »

Le déposant est monsieur ROUSSELOT Rémy domicilié(e) 33126 ST AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSELOT Rémy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VRAY-HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée est expirée depuis le 4 septembre 2006.

ROUSSELOT Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT REMY , Château Pont de Guîtres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol , Château Pont de Guestres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol , Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac , CHATEAU SAINT REMY , DOMAINE DU PONT DE GUESTRES , DOMAINE PONT DE GUESTRES , CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée , CHATEAU AU PONT DE GUITRES


Monsieur ROUSSELOT Rémy - 33126 ST AIGNAN - France


Monsieur ROUSSELOT Rémy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715541 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU VRAY -HOUCHAT"