Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée
Monsieur ROUSSELOT Rémy

Numéro de dépôt :
96640858
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée

Déposée le 4 septembre 1996 par monsieur ROUSSELOT Rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est monsieur ROUSSELOT Rémy domicilié(e) 33126 ST AIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROUSSELOT Rémy - France.

La marque CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES ROCHES DE FERRAND Appellation Fronsac contrôlée est expirée depuis le 4 septembre 2006.

ROUSSELOT Rémy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT REMY , Château Pont de Guîtres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol , Château Pont de Guestres Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Lalande de Pomerol , Château Saint Rémy Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée Fronsac , CHATEAU SAINT REMY , CHATEAU VRAY-HOUCHAT Appellation Fronsac contrôlée , DOMAINE DU PONT DE GUESTRES , DOMAINE PONT DE GUESTRES , CHATEAU AU PONT DE GUITRES


Monsieur ROUSSELOT Rémy - 33126 ST AIGNAN - France


Monsieur ROUSSELOT Rémy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU LES ROCHES E DE FERRAND"