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Marques déposées par monsieur ROUSSELOT Jean
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CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée.
Monsieur ROUSSELOT Jean

Numéro de dépôt :
1339737
Date de dépôt :
09/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée.

Déposée le 9 janvier 1986 par monsieur ROUSSELOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSELOT Jean domicilié(e) ST-AIGNAN, 33126 FRONSAC. - France.

La marque CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VRAY - HOUCHAT Appellation Fronsac Contrôlée. est expirée depuis le 9 janvier 1996.


Monsieur ROUSSELOT Jean - ST-AIGNAN, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU VRAY HOUCHAT".