Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE D'IMMOBILIER DITE "SUP. D'IMMO."
ROUSSELOT Hervé

Numéro de dépôt :
93482929
Date de dépôt :
09/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE D'IMMOBILIER DITE "SUP. D'IMMO."

Déposée le 9 septembre 1993 par ROUSSELOT Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE SUPERIEURE D'IMMOBILIER DITE "SUP. D'IMMO." » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est ROUSSELOT Hervé, domicilié(e) 7, avenue de Verzy, 75047 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé ROUSSELOT - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE D'IMMOBILIER DITE "SUP. D'IMMO." a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE D'IMMOBILIER DITE "SUP. D'IMMO." est expirée depuis le 9 septembre 2003.


ROUSSELOT Hervé - 7, avenue de Verzy, 75047 PARIS - France


Monsieur Hervé ROUSSELOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Education; Formation Supérieure initiale et continue en matière d'immobilier