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Marques déposées par monsieur ROUSSELOT BRUNO
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Croquant Breton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croquant Breton
M. ROUSSELOT BRUNO

Numéro de dépôt :
3984250
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Croquant Breton de ROUSSELOT BRUNO

Présentation de la marque Croquant Breton

Déposée le 19 février 2013 par monsieur ROUSSELOT BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Croquant Breton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur ROUSSELOT BRUNO domicilié(e) 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSELOT BRUNO domicilié(e) 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France.

La marque Croquant Breton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croquant Breton est expirée depuis le 19 février 2023.

ROUSSELOT BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : Croquant de Bretagne Tuile aux Noisettes Soufflée et Caramélisée , BRIEZhougat


M. ROUSSELOT BRUNO - 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France


M. ROUSSELOT BRUNO - 10 LE SOLEIL LEVANT - 56130 - NIVILLAC - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de blé noir de Bretagne/farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.