Déposée le 5 juillet 1995 par la société ROUSSELOT B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROUSSELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est la société ROUSSELOT B.V domicilié(e) Kanaaldijk Noord 20-21 Son - 5691 - NM - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque ROUSSELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROUSSELOT arrivera à expiration en date du 5 juillet 2025.
ROUSSELOT B.V a également déposé les autres marques suivantes : , , ROUSSELOT
ROUSSELOT B.V., Société néerlandaise - Kanaaldijk Noord 20-21 Son - 5691 - NM - Pays-Bas
CABINET LAVOIX, Mme SAMSON Valérie - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Inscription le 15 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°300167 - Publication au BOPI 2000-05-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410832 - Publication au BOPI 2005-04-13
Inscription le 24 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350583 - Publication au BOPI 2002-07-24
Inscription le 13 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410831 - Publication au BOPI 2005-04-13
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2005 n°2286544 - Publication au BOPI 2005-04-18
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Inscription le 11 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596268 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11
Inscription le 21 octobre 2013 - Gage constitué n°611210 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21
Inscription le 25 novembre 2013 - Gage constitué n°613168 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621124 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Inscription le 25 mars 2014 - Gage radié n°621125 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2015 n°2591969 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-01
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789502 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Gélatine à usage industriel ; gélatine pour la photographie.Gélatine à usage médical.Gélatine rentrant dans la composition de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, gélatine servant à enrober les produits pharmaceutiques, vétérinaires et diététiques.Gélatine utilisée en papeterie, rentrant notamment dans la composition du papier.Gélatine à usage alimentaire
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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