Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERITABLE GIMEL
Numéro de dépôt :
957147
Date de dépôt :
15/05/1976
Lieu de dépôt :
Thiers
Présentation de la marque VERITABLE GIMEL
Déposée le 15 mai 1976 par monsieur Rousselon (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thiers), la marque française « VERITABLE GIMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERITABLE GIMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERITABLE GIMEL est expirée depuis le 15 mai 1986.
Rousselon (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516