Marque renouvelée - Marque en vigueur

SABATIER
ROUSSELON FRERES ET CIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98748441
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2028

Présentation de la marque SABATIER

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSELON FRERES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSELON FRERES ET CIE domicilié(e) La Croix blanche - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 880 310 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SABATIER arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

ROUSSELON FRERES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SABATIER , 2 LIONS SABATIER INTERNATIONAL , SABATIER TROMPETTE , SABATIER , SABATIER , EDONIST , PROFESSIONAL SABATIER , LION , MG VERITABLE SABATIER , SABATIER LE CASOAR


ROUSSELON FRERES ET CIE, Société à responsabilité limitée - La Croix blanche - 63300 - THIERS - France - SIREN 745880310


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379081 - Publication au BOPI 2003-10-07

Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381667 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 13 août 2018 n°2690525 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-13

Bougies. Coutellerie (non électrique), fourchettes, cuillers, ciseaux, pince à sucre. Ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; récipients à boire ou à manger ; plats, dessous de plats et plateaux à usage domestique ; bougeoirs ; pelles (accessoire de table) ; seaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; tire-bouchons et ouvre bouteilles ; tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué. Ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; récipients à boire ou à manger ; plats, dessous de plats et plateaux à usage domestique ; bougeoirs ; pelles (accessoire de table) ; seaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; tire-bouchons et ouvre bouteilles ; tous ces articles n'étant ni en métaux précieux, ni en plaqué. Linge de maison ; nappes.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).