ROUSSELON FRERES ET CIE, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
98748441
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2028
Présentation de la marque SABATIER
Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSELON FRERES ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSELON FRERES ET CIE domicilié(e) La Croix blanche - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 880 310 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSELON FRERES ET CIE, Société à responsabilité limitée - La Croix blanche - 63300 - THIERS - France - SIREN 745880310
CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379081 - Publication au BOPI 2003-10-07
Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381667 - Publication au BOPI 2008-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 13 août 2018 n°2690525 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-13
Bougies. Coutellerie (non électrique), fourchettes, cuillers, ciseaux, pince à sucre. Ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; récipients à boire ou à manger ; plats, dessous de plats et plateaux à usage domestique ; bougeoirs ; pelles (accessoire de table) ; seaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; tire-bouchons et ouvre bouteilles ; tous ces produits étant en métaux précieux ou en plaqué. Ustensiles non électriques et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; récipients à boire ou à manger ; plats, dessous de plats et plateaux à usage domestique ; bougeoirs ; pelles (accessoire de table) ; seaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; tire-bouchons et ouvre bouteilles ; tous ces articles n'étant ni en métaux précieux, ni en plaqué. Linge de maison ; nappes.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SABATIER"