Déposée le 25 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSELON Frères & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RHD PRO INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSELON Frères & Cie domicilié(e) La Croix-Blanche,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 880 310 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSELON Frères & Cie SAS domicilié(e) La Croix-Blanche, B.P. 82,63307 THIERS CEDEX - 63307 - France.
La marque RHD PRO INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSELON Frères & Cie SAS - La Croix-Blanche,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 745880310
ROUSSELON Frères & Cie SAS - La Croix-Blanche, B.P. 82,63307 THIERS CEDEX - 63307 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Coutellerie. Ustensile ménager et de cuisine non électrique (ni en métaux précieux ni en plaque). Boîtes pour l'emballage en papier et en carton.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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