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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSELON Frères & Cie
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FUSO
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUSO
ROUSSELON Frères & Cie SAS

Numéro de dépôt :
99785487
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019

Présentation de la marque FUSO

Déposée le 30 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSELON Frères & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSELON Frères & Cie domicilié(e) La Croix-Blanche, BP 82,63307 THIERS CEDEX (dossier no 2397481) - 63307 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 880 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSELON Frères & Cie SAS domicilié(e) La Croix Blanche, BP 82,63307 THIERS CEDEX (dossier no 2397481) - 63307 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUSO est expirée depuis le 30 mars 2019.

ROUSSELON Frères & Cie a également déposé les autres marques suivantes : VERITABLE DUMAS CIE 32 , TARRY LEVIGNE , 32 , TRENTE DEUX DUMAS AINE 32 , VERITABLE DUMAS 32 , 32 DUMAS INTERNATIONAL , 22 , TARRY LEVIGNE LE LEZARD , COTE A L OS 32 DUMAS , VERITABLE DUMAS 32


ROUSSELON Frères & Cie SAS - La Croix-Blanche, BP 82,63307 THIERS CEDEX (dossier no 2397481) - 63307 - France - SIREN 745880310


ROUSSELON Frères & Cie SAS - La Croix Blanche, BP 82,63307 THIERS CEDEX (dossier no 2397481) - 63307 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397481 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Coutellerie Emballage papier carton Ustensile ménager et de cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.