RUBIS DE GROSEILLES
Présentation de la marque RUBIS DE GROSEILLES
Déposée le 6 octobre 1992 par ROUSSELLE Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « RUBIS DE GROSEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUBIS DE GROSEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBIS DE GROSEILLES est expirée depuis le 6 octobre 2002.
ROUSSELLE Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308915 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°156992 - Publication au BOPI 1993-04-05
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43