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Marques déposées par ROUSSELLE Jean Claude
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ROUSSELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSELLE
ROUSSELLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
1748750
Date de dépôt :
10/05/1988
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
10/05/1998

Présentation de la marque ROUSSELLE

Déposée le 10 mai 1988 par ROUSSELLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « ROUSSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSELLE Jean Claude, domicilié(e) Chemin du Colombier, 83460 LES ARCS/ARGENS - France.

La marque ROUSSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSELLE est expirée depuis le 10 mai 1998.

ROUSSELLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : K'ROUSSELLE


ROUSSELLE Jean Claude - Chemin du Colombier, 83460 LES ARCS/ARGENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires