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Marques déposées par ROUSSELLE Eric
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ARC - Intercontinents
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC - Intercontinents
ROUSSELLE Eric, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ARC-Intercontinents en formation, 69 rue de Monceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1201176
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1992

Présentation de la marque ARC - Intercontinents

Déposée le 17 février 1982 par ROUSSELLE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARC - Intercontinents » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSELLE Eric, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ARC-Intercontinents en formation, 69 rue de Monceau, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque ARC - Intercontinents a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC - Intercontinents est expirée depuis le 17 février 1992.


ROUSSELLE Eric, agissant au nom et pour le compte de la société anonyme ARC-Intercontinents en formation, 69 rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


CHAMBON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-35

Assurances de toute nature.