Déposée le 10 juillet 2003 par ROUSSELET-BLANC Josette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETINCELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est ROUSSELET-BLANC Josette domicilié(e) 5 rue Roger Salengro,92100 Issy Les Moulineaux - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque ETINCELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETINCELLE est expirée depuis le 10 juillet 2013.
ROUSSELET-BLANC Josette - 5 rue Roger Salengro,92100 Issy Les Moulineaux - 92100 - France
GILBEY de HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France
Inscription le 16 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407823 - Publication au BOPI 2005-02-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Services d'hébergement temporaire et de restauration pour les personnes atteintes de cancer. Services de soins médicaux et d'infirmerie, services de maison de convalescence et de repos, services de soins esthétiques et de beauté, services de massage, services d'un psychologue, tous ces services étant rendus dans le cadre de l'accueil et des soins apportés aux personnes atteintes de cancer. Services personnels et sociaux rendus pour satisfaire aux besoins de personnes atteintes de cancer (à l'exception des soins médicaux), à savoir, services d'accueil, d'organisation de rencontres et de séances de discussions, services d'assistance sociale et d'aide à domicile.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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