Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TONIC
ROUSSEL

Numéro de dépôt :
1379441
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006

Présentation de la marque TONIC

Déposée le 13 novembre 1986 par la société ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ROUSSEL domicilié(e) Rue Pierre et Marie Curie - Zone Industrielle, 77000 VAUX-LE-PENIL (dossier no 2077132) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 003 642 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2077132) - France.

La marque TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TONIC est expirée depuis le 13 novembre 2006.

ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMARINE , STYLEGE , ROUSSEL , ACRYL POUSS , FINENDEX , DIDROGYL , CELLINI , FLIP , SIL POUSS , BELLE EPOQUE


ROUSSEL - Rue Pierre et Marie Curie - Zone Industrielle, 77000 VAUX-LE-PENIL (dossier no 2077132) - France - SIREN 552003642


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2077132) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1996 n°2077132 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312309 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312308 - Publication au BOPI 2000-12-04

Tous stores d'intérieur et d'extérieur, en particulier stores à lamelles non en textile.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.