Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIL POUSS
ROUSSEL (S.A.), rue Pierre et Marie Curie, Z.I de Vaux le Penil, 77006 MELUN.

Numéro de dépôt :
1235546
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/1993

Présentation de la marque SIL POUSS

Déposée le 10 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIL POUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER - France.

La marque SIL POUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIL POUSS est expirée depuis le 10 mai 1993.

ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMARINE , STYLEGE , ROUSSEL , ACRYL POUSS , FINENDEX , DIDROGYL , CELLINI , FLIP , BELLE EPOQUE , MANHATTAN


ROUSSEL (S.A.), rue Pierre et Marie Curie, Z.I de Vaux le Penil, 77006 MELUN. - France


Cabinet DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Résines artificielles ou synthétiques matières plastiques à l'état brut sous forme de liquides, pâtes ou poudres, matière servant à calfeutrer et à isoler, tous ces produits étant à base de silicone.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.