Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROUSSEL
ROUSSEL

Numéro de dépôt :
1315550
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque ROUSSEL

Déposée le 10 juillet 1985 par ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUSSEL, domicilié(e) rue P. & M. Curie - Z.I., 77000 VAUX LE PENIL (dossier no 2050678) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2050678) - France.

La marque ROUSSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROUSSEL est expirée depuis le 10 juillet 2005.

ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMARINE , STYLEGE , ACRYL POUSS , FINENDEX , DIDROGYL , CELLINI , FLIP , SIL POUSS , BELLE EPOQUE , MANHATTAN


ROUSSEL - rue P. & M. Curie - Z.I., 77000 VAUX LE PENIL (dossier no 2050678) - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2050678) - France


Renouvellement sans limitation le 21 juin 1995 n°2050678 - Publication au BOPI 1995-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312309 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312308 - Publication au BOPI 2000-12-04

Rideaux textiles ou similaires;stores d'intérieur;meubles et en particulier dispositifs supports de tels rideaux, et notamment : tringles, galeries, cantonnières, patères, crochets, suspenseurs, anneaux, quincaillerie d'ameublement, cordons d'ameublement, cordelières, rubans d'ameublement, en particulier rubans fronceurs.Produits d'étanchéité, mastics, enduits, joints de calfeutrage, pistolets extrudeurs, vis à extruder. Rails à rideaux, moteurs pour rail et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.