Déposée le 25 octobre 1991 par monsieur ROUSSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur ROUSSEL domicilié(e) 41 rue Adrien Damalix, 94410 Saint Maurice - France.
La marque EUROMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ROUSSEL, jean pierre roger - 41 rue Adrien Damalix, 94410 Saint Maurice - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 16 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°357041 - Publication au BOPI 2002-10-16
Inscription le 4 juin 2002 - Demande de relevé de déchéance n°346756 - Publication au BOPI 2002-06-04
Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351041 - Publication au BOPI 2002-08-06
Demande de renouvellement le 10 avril 2002 n°2219341 - Publication au BOPI 2002-04-10
Outils et instruments à main entrainés manuellement, aspirateurs de poussière, avertisseurs acoustiques, avertisseurs contre le vol, balise lumineuse,batterie d'allumage, boite de dérivation électrique,boite de jonction électrique,bornes électriques, bouée de sauvetage,bouées de signalisation, boussoles,boite de branchement électrique, ceinture de sauvetage,tableau de commande électrique,commutateurs,compas de marine, compteurs,conducteurs électriques,connexions,cable électrique,contacts électriques,coupe circuits,batterie électrique, hauts parleurs,lampes de poche,instruments pour la navigation,appareils à souder électrique,harnais de sécurité,triangle de signalisation pour véhicule en panne, appareil d'ionisation pour la purification de l'air,ampoule d'éclairage,ampoules électriques,feux pour l'automobile,diffuseur d'éclairage, appareils et installation d'éclairage,dispositif de protection pour l'éclairage,lampes d'éclairage,lanternes d'éclairage,tubes lumineux pour l'éclairage torches pour l'éclairage,appareils électriques de contrôle,prises de courant, fils de cuivre isolés,échelle de sauvetage, piles électriques, raccordement électriques,relais électriques,émetteurs de signaux électroniques,appareils pour l'enregistrement des distances,appareils pour l'enregistrement du temps,extincteurs,fils électrique,fusibles,gilet de sauvetage,inclinomètre,indicateurs de portes électriques, lanterne à signaux,appareils électriques de mesure,appareils et instruments nautiques,appareils de signalisation navale, instruments pour la navigation,interrupteurs électriques,raccordements électriques, radar,radeaux de sauvetage,appareils de radio,poste radiotéléphoniques, régulateurs de voltage,relais électriques, résistance électrique,dispositif de sauvetage,serre fils,signalisation lumineuse ou mécanique, signaux de brume,signaux électroniques, sirènes, sonars, ligne de sonde,tableau de connections, transmetteurs téléphoniques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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