VALPEC
Présentation de la marque VALPEC
Déposée le 30 novembre 1992 par ROUSSEL - UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VALPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALPEC est expirée depuis le 30 novembre 2002.
ROUSSEL - UCLAF a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230671 - Publication au BOPI 1997-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02