Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNISEAL
ROUSSEL-UCLAF, Société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales

Numéro de dépôt :
1463073
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1998

Présentation de la marque UNISEAL

Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNISEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) 35, bvd. des Invalides, 75007 PARIS. - France.

La marque UNISEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISEAL est expirée depuis le 2 mai 1998.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF, Société anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales - 35, bvd. des Invalides, 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Appareils, instruments et articles chirurgicaux et médicaux, ainsi que leurs pièces et accessoires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.