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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL - UCLAF
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QUORUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUORUM
ROUSSEL - UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92437188
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque QUORUM

Déposée le 13 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL - UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUORUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL - UCLAF domicilié(e) 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. J. CHARRIERE ROUSSEL UCLAF - France.

La marque QUORUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUORUM est expirée depuis le 13 octobre 2002.

ROUSSEL - UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL - UCLAF Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France


Mr. J. CHARRIERE ROUSSEL UCLAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides