Déposée le 18 mars 1992 par ROUSSEL - UCLAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-12 du 30 avril 1992.
Le déposant est ROUSSEL - UCLAF , domicilié(e) 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. J. CHARRIERE ROUSSEL-UCLAF Tour ROUSSEL HOECHST - France.
La marque QUALILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92410840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEL - UCLAF - 35, Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France
Mr. J. CHARRIERE ROUSSEL-UCLAF Tour ROUSSEL HOECHST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 16 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361401 - Publication au BOPI 2002-12-16
Inscription le 2 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°230671 - Publication au BOPI 1997-01-02
Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12
Produits vétérinaires.Aliments pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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