Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPESS
ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1533427
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque PROPESS

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France.

La marque PROPESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPESS est expirée depuis le 29 mai 1999.

ROUSSEL-UCLAF a également déposé les autres marques suivantes : NUBANOX , NORASMONE , BACIMYCINE , DIASEPTOL , DECTANE , GRAMEFAX , PIGOMIX , PROLIVAR , ALBATHYL , PANHORMYL


ROUSSEL-UCLAF, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 35 Boulevard des Invalides, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 29 mai 1995 - Transmission de propriété n°185536 - Publication au BOPI 1995-05-29

Inscription le 22 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49566 - Publication au BOPI 1990-11-22

Produits pharmaceutiques et hygiéniques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.