Déposée le 3 mars 1978 par ROUSSEL-UCLAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PROMOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ROUSSEL-UCLAF domicilié(e) (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales), 35 bd des Invalides, 75007 PARIS. - France.
La marque PROMOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1043069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEL-UCLAF - (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les sociétés commerciales), 35 bd des Invalides, 75007 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-041
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansement, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;additifs pour l'alimentation animale;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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